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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMTECH
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Code Intérieur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code Intérieur
AMTECH, SARL

Numéro de dépôt :
4059367
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2024
Code Intérieur de AMTECH

Présentation de la marque Code Intérieur

Déposée le 9 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Code Intérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMTECH domicilié(e) 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 423 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMTECH, Mle GARDAN Rachel domicilié(e) 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France.

La marque Code Intérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Intérieur est expirée depuis le 9 janvier 2024.

AMTECH a également déposé les autres marques suivantes : A. AMTECH , DYNICOM 2000 , A. AMTECH , ChampNet , Artmeta


AMTECH, SARL - 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France - SIREN 510423668


AMTECH, Mle GARDAN Rachel - 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Escalier, garde-corps pour l'interieur à base de metal fabriqués sur mesure.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobilier et luminaire ; mobilier pour l'interieur à base de metal fabriqués sur mesure.